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Successions Belle, Benoist, Bérard, Bertier de Sauvigny.

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Record group rico:RecordSet · FRAN MC/DC/XXIII/50 · Held by Archives nationales de France

Date of creation: 1813-1880 rico:hasCreationDate

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3.3 Content and structure area

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. Succession Belle, 1832-1837 : expédition de l'inventaire après décès de Amable Louis Belle, décédé à Paris le 10 juillet 1832, propriétaire à Bourbilly, commune de Chassenay [auj. Vic-de-Chassenay] (Côte-d'Or) : inventaire après décès des biens sis à Bourbilly, fait par Me Carré, notaire à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or), le 7 septembre 1832 (l'inventaire après décès parisien a été fait le 27 juillet 1832 par Me Morisseau, par ailleurs époux d'Agathe Belle, l'une des filles du défunt) ; expédition de l'acte de partage de la succession des époux Belle, fait 19 juillet 1837 par Me Boudin de Vesvres, notaire à Paris.

. Succession de François Claude Benoist, décédé le 13 avril 1832, 1813-1876 : correspondance, diplômes de licence en droit, de bachelier en droit et ès lettres en faveur de Gustave André Benoist, et pièces d'état civil, 1813-1841 ; testament olographe de M. Benoist, 5 novembre 1831 ; pièce concernant la liquidation de la succession de François Claude Benoist, 14 juin 1832.

. Succession de Pierre Honoré Bérard, inspecteur général de l'enseignement supérieur, professeur à la faculté de médecine de Paris, 1844-1880 : correspondance, 1880 ; quittance, 1857 ; titre de propriété d'une maison à Charenton-Saint-Maurice (auj. Saint-Maurice, Val-de-Marne), 25 Grande rue, 24 octobre 1844.

. Succession d'Antoine Louis Joseph de Bertier de Sauvigny, ancien avocat général à la Cour des aides de Paris, 1825-1838 : partage de la succession de M. Bertier de Sauvigny, 1er mars 1838 ; obligation par Anne Louis Ferdinand, comte de Bertier, ancien ministre d'État, envers Antoine Louis Joseph de Bertier de Sauvigny, 1825 ; pièces relatives à la tutelle de M. Bertier de Sauvigny, par suite de l'interdiction de la gestion de ses biens, pour cause d'aliénation mentale, 1825-1834.
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Successions Belle, Benoist, Bérard, Bertier de Sauvigny., FRAN MC/DC/XXIII/50, Archives nationales de France. https://workspace.openric.org/record/01a15d1f-d4fb-72d4-afd8-3b0cad91d61f

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