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Impératrice Eugénie.

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Record group rico:RecordSet · FRAN MC/DC/XXIII/138 · Held by Archives nationales de France

Date of creation: 1860-1870 rico:hasCreationDate

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3.3 Content and structure area

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Expéditions d'actes (titres de propriété) relatifs à des achats et échanges de terres sises à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines) par l'Impératrice Eugénie, 1860-1870 :

Achats de terrains sis à La Celle-Saint-Cloud passés chez Me Mocquard, Me Tellier et Me Gaucheron, 5 mars-22 octobre 1861.

Échange et achat de terrains avec la commune de La Celle-Saint-Cloud (chez Me Mocquard et Me Gaucheron), 2 novembre 1861.

Achat de terrain sis à La Celle-Saint-Cloud (chez Me Mocquard et Me Gaucheron), 3 décembre 1861.

Échange de terrains (chez Me Mocquard et Me Gaucheron), 8 décembre 1861.

Achat de terrain sis à La Celle-Saint-Cloud (chez Me Mocquard et Me Tellier), 1er septembre 1862 ; achat de terrain sis à La Celle-Saint-Cloud à Alexandre Louis Brossard de Corbigny, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) (chez Me Mocquard et Me Gaucheron), 24 janvier 1862.

Adjudication d'un terrain sis à La Celle-Saint-Cloud (chez Me Tellier), 25 janvier 1862.

Échange de terrains avec Philippe Gabriel Dubois, propriétaire, maire de La Celle-Saint-Cloud (chez Me Mocquard et Me Tellier), 6 août 1862.

Achats de terrains sis à La Celle-Saint-Cloud (chez Me Tellier et chez Me Basselier, notaire à Marly-le-Roi, Yvelines), 5-7 juillet 1865 et 24 mai 1867.

Échange de terrains avec Marie Pierre Adolphe comte de Circourt, propriétaire, demeurant à Paris, 11 rue des Saussaies (chez Me Mocquard et Me Molle, notaire à Bougival, YVelines), 23 février 1870.
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Impératrice Eugénie., FRAN MC/DC/XXIII/138, Archives nationales de France. https://workspace.openric.org/record/01a15d20-eb97-72e0-b673-cd97e19d7821

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