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Titres de propriétés.

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Record group rico:RecordSet · FRAN MC/DC/XXIII/161 · Held by Archives nationales de France

Date of creation: 1614-1880 rico:hasCreationDate

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3.3 Content and structure area

Scope and content rico:scopeAndContent
Anciens titres de propriété relatifs à des terrains sis à Paris, aux Champs-Élysées, bornés d'un côté par le rue Montaigne et d'un autre par la rue de Ponthieu, an III-1822.

Anciens titres de propriété d'une maison sise à Paris, 13 rue de Bretagne, au Marais, 1614-an IX.

Titres de propriété relatifs à un terrain sis à Clichy-la-Garenne [auj. Clichy] (Hauts-de-Seine), rue Marthe, appelée quelquefois rue de Malthe, 1829-1839.

Titres de propriété d'un terrain situé dans les bois de la Malmaison, territoires de Vaucresson (Hauts-de-Seine) et la Celle-Saint-Cloud (Yvelines), ayant formé autrefois le lot n° 284 du plan de division des bois, plan, 1870-1880.
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Titres de propriétés., FRAN MC/DC/XXIII/161, Archives nationales de France. https://workspace.openric.org/record/01a15d21-2a97-7194-8240-db3255a8890f

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